COMMUNIQUÉ DE PRESSE

Ottawa, le 22 septembre, 2017 – Le 28 juillet, 2017 le juge d’instruction français a signifié la fin de son enquête concernant le cas du Dr. Hassan Diab, citoyen canadien, professeur de sociologie, qui fut extradé en France en novembre 2014. Cependant la décision finale est retardée parce que le Parquet n’a pas encore soumis ses arguments écrits.

Monsieur Don Bayne, l’avocat canadien du Dr. Diab, observe que « selon la loi française, les avocats français du Dr. Diab et le Parquet ont un mois après la clôture de l’enquête du juge d’instruction pour déposer leurs conclusions écrites. La défense s’est conformée à la loi, mais non le Parquet. Apparemment aucune sanction ne s’applique au Parquet, qui peut retarder la décision du juge soit de libérer le Dr. Diab, soit de l’assujettir à un procès basé sur du renseignement secret, ce qui est considéré au Canada et dans la plus grande partie du monde occidental comme à la fois injuste et anticonstitutionnel. Ceci s’ajoute à de nombreuses injustices qui depuis huit années empoisonnent le cas du Dr. Diab et en font le Dreyfus de ce siècle. Surement la grande république qu’est la France voudra mettre fin à cette injustice et écoutera le juge d’instruction selon qui il existe des éléments concordants prouvant l’innocence du Dr. Diab. »

Les avocats français du Dr. Diab, Maîtres William Bourdon, Apolline Cagnat, et Amélie Lefèbvre, déclarent que bien qu’aucune sanction légale ne s’applique lorsque les délais après la clôture de l’enquête ne sont pas respectés, ils sont évidemment très déçus que le Parquet ne s’exécute pas dans le cas d’un homme qui a toujours clamé son innocence et lors même que des preuves concordantes de cette innocence ont été réunies lors de l’instruction. Hassan Diab reste en prison, où il a maintenant passé presque trois ans malgré des ordres répétés de remise en liberté constamment rejetés par la Cour d’Appel.

Hier, le député Don Davies, a présenté une pétition parlementaire qui presse le gouvernement canadien à intervenir pour ramener le Dr. Diab chez lui. Cette pétition est signée par des milliers de Canadiens et de résidents permanents.

De plus, une lettre ouverte, signée par des centaines de sympathisants du Dr. Diab, a été envoyée au Premier Ministre Trudeau, au Ministre des Affaires Étrangères Chrystia Freeland, et au Ministre de la Justice Jody Wilson-Raybould en les pressant d’intervenir pour mettre fin à cette situation kafkaïenne.

Alex Neve, Secrétaire général d’Amnesty International (Canada), déclare que « ce délai supplémentaire attribuable au Parquet français est une injustice invraisemblable de plus. Il faut au minimum libérer Monsieur Diab sous caution en attendant la suite. Et les instances supérieures du gouvernement canadien doivent insister pour que cela se passe sans plus de délai. »

Historique:

En novembre 2014 le Dr. Diab fut extradé du Canada en France, accusé de l’attentat devant une synagogue à Paris en 1980. Il est détenu en France depuis, en attendant son procès. Des juges d’instruction français ont ordonné six fois la mise en liberté sous caution du Dr. Diab en déclarant que des « éléments concordants » prouvent que le Dr. Diab n’était pas en France au moment de l’attentat de Paris en 1980. Cependant chaque fois le Parquet a fait appel et la Cour de Cassation a rejeté l’ordre de remise en liberté à cause du climat politique en France. Le juge d’extradition canadien a trouvé les preuves présentées par les autorités françaises « suspectes » et « très problématiques » Pourtant il disait qu’il se sentait obligé d’après la loi d’extradition canadienne d’ordonner l’extradition du Dr. Diab. Le Dr. Diab est emprisonné ou vit sous des conditions de liberté provisoire très strictes depuis presque neuf années.

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COMMUNIQUÉ DE PRESSE
Pour diffusion immédiate

Amnesty International estime que le maintien en détention de M. Hassan Diab constitue « une violation des droits selon les normes internationales ». Des témoins indépendants et des documents officiels confirment à nouveau que M. Diab n’était pas en France lors de l’attentat de Paris en 1980.

Ottawa, 22 juin 2017 – Le mercredi 21 juin 2017, Amnesty International, l’Association canadienne des professeures et professeurs d’université (ACPPU) et le Comité de soutien à Hassan Diab ont tenu une conférence de presse au Parlement d’Ottawa, exhortant le gouvernement du Canada à intervenir auprès des autorités françaises pour qu’Hassan Diab, citoyen canadien, soit immédiatement libéré sous caution.

Alex Neve, secrétaire général d’Amnesty International Canada, a déclaré que « le Canada ne peut pas rester indifférent quand les droits d’un citoyen canadien sont violés de façon aussi flagrante et sur une durée qui s’éternise – violés par un allié dont on est en droit d’attendre et d’exiger beaucoup mieux. Deux ans et demi, c’est beaucoup trop long quand les droits de quiconque sont violés de façon aussi cavalière. Dans le cas d’un citoyen canadien, le gouvernement du Canada doit agir, et agir maintenant. »

Selon Don Bayne, l’avocat canadien d’Hassan Diab, « des preuves abondantes démontrent qu’un homme innocent est arbitrairement maintenu en détention depuis trop longtemps. Hassan s’est toujours déclaré complètement innocent. Les enquêteurs français reconnaissent désormais que les preuves confirment son innocence. En fait, il est devenu prisonnier politique de la France [et des autorités françaises] traumatisée par le terrorisme et qui ne veut pas paraître laxiste. »

Au nom de l’Association canadienne des professeures et professeurs d’université, Chantal Vallerand a déclaré : « l’ACPPU est la voix nationale de 70 000 membres du personnel enseignant et administratif de 120 universités et collèges répartis dans tout le Canada. Les violations des droits et libertés civiques d’Hassan Diab nous inquiètent profondément. Aujourd’hui, nous prions instamment le gouvernement du Canada d’intervenir auprès des autorités françaises pour obtenir qu’Hassan Diab soit libéré sous caution. Le gouvernement du Canada a le devoir de protéger les droits de ses citoyens et de faire respecter les droits humains internationalement reconnus. »

De même, l’Association canadienne des libertés civiles (ACLC) et l’Association des libertés civiles de la Colombie-Britannique (ALCCB) ont demandé que le Canada obtienne le rapatriement d’Hassan Diab.

De nouveaux éléments confirment sans ambiguïté l’innocence de M. Diab. Six témoins indépendants attestent qu’en septembre et octobre 1980, celui-ci étudiait à Beyrouth. À l’époque, il préparait des examens qu’il a ensuite subis et réussis, ce que garantissent les documents officiels de l’université où était inscrit M. Diab.

Dans une lettre adressée à Mme Chrystia Freeland, ministre des Affaires étrangères, et à Mme Jody-Wilson-Raybould, ministre de la Justice, Amnesty Canada s’inquiète du maintien en détention de M. Diab et du « refus persistant, et en apparence arbitraire, de le libérer sous caution. » L’organisation ajoute que « vu les circonstances, le maintien en détention de M. Diab contrevient aux obligations de la France en vertu des normes européennes et internationales. La section française d’Amnesty International a directement fait part au gouvernement français de sa vive inquiétude entourant le cas de M. Diab. Amnesty International exhorte le gouvernement canadien à intervenir de son côté auprès des autorités françaises. Nous invitons le gouvernement canadien à demander spécifiquement qu’Hassan Diab soit libéré sous caution. »

M. Diab a été extradé du Canada vers la France en novembre 2014 en lien avec un attentat à la bombe contre une synagogue, qui s’est produit à Paris en 1980. Voilà deux ans et demi qu’il est incarcéré en attente du procès. Par six fois, les juges d’instruction français ont ordonné que M. Diab soit libéré sous caution puisque des « preuves concordantes » démontrent qu’il n’était pas en France au moment de l’attentat de 1980. Chaque fois, le procureur s’est tourné vers la Cour d’appel, qui a rejeté ces ordonnances de libération en raison du climat politique de la France.

Pour tout renseignement:

Roger Clark
Comité de soutien à Hassan Diab
http://www.justiceforhassandiab.org (Anglais)
http://www.justicepourhassandiab.org (Français)
diabsupport@gmail.com

“[N]ous ne devons pas rester silencieux sur le cas d’Hassan Diab, un citoyen canadien et professeur d’Ottawa, qui fait face à une condamnation en France pour un crime horrible pour lequel aucune preuve crédible n’a été présentée contre lui…

Les éléments de preuve présentés contre Diab qui prétendent le lier à ce crime en tant que principal suspect ont été entièrement discrédités par un tribunal canadien. Le juge qui a présidé aux audiences d’extradition au Canada a qualifié les éléments de preuve contre Diab de «très confus», «très problématiques», «alambiqués», avec des «conclusions suspectes», et il a déclaré que « les perspectives de condamnation dans le cadre d’un procès équitable semblent peu probables. » Toutefois, en raison de la loi d’extradition inéquitable du Canada, le système judiciaire du Canada a déclaré avoir les mains liées et a permis qu’un citoyen canadien soit extradé vers un pays étranger en l’absence de preuves fiables présentées contre lui…

Diab, qui est né au Liban, est citoyen canadien depuis des décennies, ayant enseigné à l’Université Carleton et à l’Université d’Ottawa avant d’être extradé vers la France. Il était professeur de sociologie et considéré par ses collègues comme une personne chaleureuse et paisible dépourvue de haine. Il a toujours eu une vision laïque et humaniste du monde et il n’a jamais eu une goutte de racisme ou d’antisémitisme dans le sang…”

Lire l’article complet:

• Français: “La loi juive et nos traditions les plus chères exigent la justice pour Hassan Diab”, par David Mivasair, 5 juillet 2016
• Anglais: “Jewish Law and Our Most Cherished Traditions Require Justice for Hassan Diab”, by David Mivasair, Tikkun, July 5, 2016

Voilà bientôt un an que M. Hassan Diab est incarcéré à une prison près de Paris, en attente de son procès. Le 13 novembre 2014, la Cour suprême du Canada refusait d’entendre sa cause. Extradé le lendemain, il est depuis lors emprisonné.

Citoyen canadien et professeur d’université, M. Diab est accusé d’avoir participé à l’attentat de la rue Copernic à Paris le 3 octobre 1980. M. Diab a vigoureusement condamné cet attentat et n’a cessé de proclamer son innocence. Tous ceux qui le connaissent – sa famille, ses amis de longue date et ses collègues de travail – témoignent du caractère non violent et pacifique de M. Diab.

L’extradition de M. Diab repose sur des éléments de preuve à la fois particulièrement minces et viciés. Le dossier présenté à l’encontre de M. Diab est constitué de renseignements dont l’origine est tenue secrète secrets et sur des analyses graphologiques discréditées. Retirés par la France lors de la procédure d’extradition en raison de leur nature extrêmement problématique, ces renseignements demeurent dans le dossier français.

Les analyses graphologiques comparant l’écriture de M. Diab aux cinq mots inscrits par le suspect sur une fiche d’hôtel en 1980 ont été entièrement discréditées durant le procès d’extradition. Deux d’entre elle ont été retirées du dossier d’extradition par la France lorsqu’est apparu que les documents de comparaison n’étaient pas de la main de M. Diab. Une troisième analyse a ensuite été présentée et qualifiée par le juge canadien de «très problématique», «alambiquée», «très confuse» et tirant des «conclusions suspectes». Appelés à témoigner, cinq graphologues parmi les plus réputés à l’échelle internationale ont déclaré qu’une analyse objective excluait que M. Diab soit l’auteur des documents. Ces trois analyses graphologiques figurent néanmoins toujours dans le dossier français.

Le juge canadien chargé de l’extradition a jugé le dossier français «faible» et souligné que «les perspectives de condamnation, dans le contexte d’un procès équitable apparaissent improbables», mais que la convention entre la France et le Canada l’obligeait à prononcer l’extradition.

La détention de M. Diab pourrait durer deux ans, jusqu’à ce que le juge d’instruction décide s’il y a lieu de le traduire en justice. Entretemps, ses demandes de libération sous caution, en résidence surveillée et muni d’un bracelet électronique, ont toutes été rejetées.

M. Diab est fortement soutenu par de nombreuses organisations issues de la société civile et par des milliers de personnes à travers le monde. Amnesty International, l’Association canadienne des libertés civiles et son homologue de Colombie-Britannique ainsi que beaucoup d’organisations syndicales ou associatives ont publiquement demandé à ce que M. Diab bénéficie d’un procès équitable.

Ceux qui soutiennent Hassan Diab ont lancé la campagne Joindre à la Campagne pour Ramener Hassan Chez Lui (« Bring Hassan Home Campaign ») et demandé qu’« Hassan puisse se défendre en toute justice et regagner son foyer au Canada […] Faire payer un innocent pour un crime qu’il n’a pas commis ne fera qu’ajouter à la tragédie. »

Pour de plus amples renseignements:

Comité de soutien à Hassan Diab
Email: diabsupport@gmail.com
Web – français: http://www.jucticepourhassandiab.org
Web – anglais: http://www.justiceforhassandiab.org

Voix juives indépendantes – Canada (VJI Canada) s’indigne de l’extradition de notre concitoyen et défenseur des droits humains, M. Hassan Diab, et exige la fin de sa détention en France. M. Diab est accusé à tort d’avoir joué un rôle dans l’attaque à la bombe d’une synagogue de Paris en 1980.

La preuve présentée contre M. Diab est « confuse », « faible » et « suspecte » selon le juge qui a présidé l’audience canadienne sur son extradition. Ses empreintes digitales ne correspondent pas à celles du suspect, et la preuve présentée par les autorités françaises sur cette question a même été retirée, après que plusieurs experts en graphologie de renommée mondiale aient témoigné que l’analyse graphologique soumise par la France est erronée et peu fiable.

Il est inquiétant que le Canada ait autorisée l’extradition d’un citoyen canadien sur une base aussi contestable et sans lui permettre un procès équitable en vertu de la loi. Qui plus est, les preuves tirées de renseignements secrets et utilisées contre M. Diab n’ont pas été mises à la disposition de sa défense et ont probablement été obtenues sous la torture. La France n’extrade pas ses citoyens, mais le Canada a extradé M. Diab sans que la moindre preuve crédible n’ait été présentée contre lui.

L’organisation VJI Canada est très préoccupée par le fait que M. Diab n’ait pas droit à un procès équitable en France. Il semble que les lois anti-terroristes françaises et le renseignement secret seront injustement utilisés contre M. Diab afin de pousser vers sa condamnation.

Nous demandons au gouvernement de la France d’abandonner son procès contre M. Diab, afin qu’il puisse éviter d’être victime d’une erreur judiciaire. M. Diab est présentement détenu dans un État étranger, sur la base d’accusations pour lesquelles il n’a aucune connexion.

Souvenons-nous qu’Alfred Dreyfus, citoyen français-juif, a été injustement condamné pour crime de trahison, sur base d’évidences douteuses. Cette flagrante injustice a pu avoir lieu dans un climat d’antisémitisme. Heureusement, une forte opposition publique de segments de la société française ayant fait pression sur le gouvernement pour rouvrir le cas a notamment conduit à l’acquittement de Dreyfus pour toutes les accusations portées contre lui.

Il incombe aux individus et organisations de conscience en France de demander à leur gouvernement d’accorder immédiatement la liberté à M. Diab. Tout comme Dreyfus, M. Diab est victime de preuves douteuses ayant mené à une énorme injustice contre lui, une injustice possible dans une conjecture actuelle où le climat anti-arabe et anti-musulman est communément de mise.

VJI Canada invite les individus et organisations de la société civile en France à se joindre à nous et à nos alliés au Canada ̶ qui inclut, entre autres, Amnistie internationale Canada, la Coalition pour la surveillance internationale des libertés civiles et l’Association canadienne des professeures et professeurs d’université ̶ afin de demander au gouvernement français de mettre fin aux accusations portées contre M. Diab et de lui permettre te rentrer chez lui, auprès de sa famille et ses amis.

Avril 2015

Pour plus d’informations, contacter: Tyler Levitan, coordinateur de campagne pour Voix juives indépendantes – Canada, tyler@ijvcanada.org

Emmené du Ottawa avant l’aube, sans possibilité de dire au revoir à sa femme enceinte et à sa fille de 2 ans, M. Hassan Diab se trouve en détention dans les environs de Paris. M. Diab a été mis en examen par un juge d’instruction français à son arrivée en France. M. Diab peut s’attendre à demeurer en détention pendant près de 2 ans dans l’attente que le juge d’instruction décide ou non de le traduire en justice.

Après avoir pris connaissance de la décision de la Cour suprême du Canada de ne pas entendre l’appel final de M. Hassan Diab, son avocat, Donald Bayne, a déclaré: « Tous les ingrédients sont maintenant réunis pour que nous assistions à une condamnation injustifiée d’un citoyen canadien. »

Parlant de la rapidité inattendue avec laquelle le Canada a expulsé M. Diab, l’un de ses défenseurs, Donald Pratt a déclaré: « Cette action du gouvernement canadien est inhumaine tellement elle est cruelle et inhabituelle. Il ne s’agit pas de discuter l’autorité du Canada à faire ce qu’il veut faire. Il s’agit d’un échec à respecter les normes de la décence humaine ».

Hassan a été extradé sur la base d’un rapport d’analyse d’écriture qui a été décrit par le juge d’extradition du Canada comme « alambiqué, très confus, avec des conclusions qui sont suspectes. » L’expert juridique en extradition, le Dr Gary Botting, a demandé « Comment pouvez-vous accorder de la crédibilité à un document long d’une seule phrase, et pendre un homme avec ça? »

Jacqueline Hodgson, un professeur de droit à l’Université de Warwick, a déclaré: « Le cas de Hassan Diab, un professeur de sociologie de 60 ans qui a été extradé vers la France, est troublant… La preuve contre lui dépend tout d’abord sur l’intelligence de source inconnue ce qui serait inadmissible dans une cour pénale en Angleterre et au Pays de Galles (fiabilité ne peut être vérifiée si la source de l’information et de la manière dont elle a été obtenue sont inconnus); et d’autre part sur ​​l’avis d’un expert en graphologie décrit comme non fiable par cinq des plus grands analystes écriture du monde. »

Hassan Diab est représenté par l’avocat français Stéphane Bonifassi. S’adressant à la Presse canadienne, M. Bonifassi a déclaré: « Hassan est de bonne humeur, je dirais même d’humeur combative. Nous allons réfuter les accusations, et, espérons-le, le fait qu’il n’y a aucune preuve contre mon client prévaudra et il sera remis en liberté. »

Comité de soutien à Hassan Diab
diabsupport@gmail.com